Yves Maurice

De: MAURICE (Yves)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27-1 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur des travaux publics de l'État hors classe du ministère de la transition écologique et solidaire
au titre de l'année 2018
TREK1821696A(source BODD)
promotion
25 Août 201825/08/2018
De: Maurice (Yves)
Objet:
au titre de l'année 2010 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
DEVL0929793A(source BODD)
promotion
10 Janvier 201010/01/2010
De: Maurice (Yves, Pierre, Jules)
Objet:
notaires associés
notaire
JORFTEXT000000723381(source JORF)
nomination
24 Mars 199224/03/1992
De: Maurice (Yves, Pierre, Jules)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Plozevet (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
JORFTEXT000000723381(source JORF)
cessation de fonction
24 Mars 199224/03/1992